ServiceBip

Reportage

Mentions légales

Infos ServiceBip

SAS Nice Solutions ayant son siège social au 229 Bis, Promenade de Anglais, 06200, Nice.
Entreprise immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 750 836 942.
E-mail : info @ servicebip.com
Tél : 09 50 60 05 85
Fax : 09 55 60 05 85

Édition, gestion et hébergement du site :

Domaine-Pack.fr, SARL ayant son siège social au 229 Bis, Promenade de Anglais, 06200, Nice.
Entreprise immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 750 836 942.
E-mail : support @ domaine-pack.fr
Tél : 09 50 60 05 85
Fax : 09 55 60 05 85

Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que” les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un ou plusieurs cookies et éventuellement, de la refuser.
L’utilisateur peut, s’il le souhaite, activer ou désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son logiciel de navigation.
Généralement, ce paramètre se retrouve dans les onglets « Outils », « Paramètres ».
Il n’est pas possible d’assurer une information détaillée et à jour de ces éléments de paramétrage qui sont sous le seul contrôle exclusif et l’autorité des éditeurs des logiciels de navigation.
A titre de renseignements, les utilisateurs peuvent disposer d’informations complémentaires :
de la part des éditeurs de leur logiciel de navigation sur leur site internet ;
de manière plus générale sur le site de la Cnil à l’adresse www.cnil.fr en utilisant le mot clé « cookies » dans les moteurs de recherche.
L’utilisateur est informé qu’une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Hyperliens

SAS Nice Solutions ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
SAS Nice Solutions décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.
En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site devront être retirés à première demande de SAS Nice Solutions.

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos présents sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de ServiceBip ou des auteurs respectifs des marques et logos.